Mention légales

Informations légales

1. Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.croquijoux.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Doucenfance SAS – SIRET : 80862624600017 – 1240 Rte de Labastide 31450 BAZIEGE
Créateur : Doucenfance

Responsable publication : Payet Vincent – contact@croquijoux.fr
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Chloé DAVID – contact@croquijoux.fr
Hébergeur : S.A.R.L LWS – 4 rue galvani – 75017 PARIS

2. Crédits

Les mentions légales ont été générées et offertes par Subdelirium et adaptées par Croquijoux.

Le site a été développé sous WordPress via l’extension Woocommerce notamment et le thème storefront de WooThemes. La traduction de ce thème a été fournies par Wp Trads.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Croquijoux est une marque de Doucenfance et de dvgt :

Croquijoux est une marque de

DoucEnfance : où vous trouverez d’autres produits innovants pour améliorer le bien être parent/bébé
DVGT : où vous trouverez d’autres types de bijoux tendance

Doucenfance est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Doucenfance.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Liens hypertextes et cookies.

Le site www.croquijoux.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Doucenfance. Cependant, Doucenfance n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site www.croquijoux.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.

Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée.
Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.

Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section « Cookies », vous pouvez bloquer les cookies.

Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences. Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.

5. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.croquijoux.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux français.

6. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.